CUNSULTA GENERALE u 15 di dicembre di u 2019 (Assemblée générale)

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur pinterest

Programme de la journée :

13h30 : Accueil des participants
13h30-14h30 : Recueil des cotisations des adhérents auprès du bureau des adhésions (une dizaine de militants)
14h30-14h45 : Ouverture de l’A.G. par Christine Colonna, Présidente du Conseil National
14h45-15h30 : Présentation de la motion d’orientation générale par Jean-Félix Acquaviva, Secrétaire National
15h30-17h00 : Présentation des contributions et d’une éventuelle motion de défiance et débat
17h00-17h-15 : Présentation des motions d’actualité et vote
17h15-18h00 : Discours de politique générale de Gilles Simeoni, président du Conseil Exécutif de Corse.
18h00 : Fin de l’A.G.

La préparation de l’A.G.

L’Assemblée Générale annuelle est un moment fort dans la vie du Parti.
Une fois par an, elle rassemble tous les adhérents de l’organisation qui prennent part aux débats et aux votes. Des contributions et des motions peuvent être produites par des adhérents ou des groupes d’adhérents.

1/ La motion présentée par le Secrétaire National au nom de la direction du Parti

La motion présentée par le Secrétaire National au nom de la direction du Parti, dans le droit fil des orientations politiques et stratégiques votées au précédent Congrès, le Secrétaire National propose au vote des militants une motion qui :

  • dresse un bilan de l’année écoulée, notamment sur le fonctionnement du parti (mise en œuvre des procédures, fonctionnement régulier des instances…)
  • réactualise l’orientation politique et stratégique du parti au regard du contexte et de l’actualité politique. Cette motion est soumise au débat des adhérents et sanctionnée par un vote de tous les adhérents à jour de leurs cotisations.

2/ Les contributions

Les contributions peuvent émaner d’adhérents ou de groupes d’adhérents. Elles sont plutôt destinées à enrichir la motion d’orientation générale du SN et ont vocation à être intégrées au document final d’orientation. Elles ne font pas l’objet d’un vote.

3/Les motions d’actualité

Les motions d’actualité (ex. : soutien aux dirigeants catalans emprisonnés, etc.) peuvent être proposées au vote des adhérents par des militants ou des groupes de militants.

4/ La motion de défiance

La motion de défiance (ou motion de censure) à l’égard du Secrétaire National et de sa direction peut être soumise au vote des adhérents. Cette motion doit recueillir la signature de 20 adhérents dont une moitié d’élus du parti (maires, conseillers municipaux, communautaires, territoriaux, parlementaires…) Si cette motion obtient la majorité simple des adhérents, elle conduit de facto à la démission du SN et de sa direction (exécutif du parti). Un Congrès extraordinaire est convoqué dans les deux mois pour élire un nouveau Secrétaire National et une nouvelle direction.

Retroplanning

15 novembre : Dépôt de la motion d’orientation générale du Secrétaire National auprès de la Présidence du Conseil National qui la diffuse auprès de l’ensemble des adhérents.
Du 18 novembre au 2 décembre : Dépôt des contributions et d’une éventuelle motion de défiance émanant de militants ou de groupes de militants auprès de la Présidence du Conseil National qui se charge de les diffuser auprès de l’ensemble des adhérents au plus tard le 6 décembre.
15 décembre : Débat et vote des différents textes soumis aux adhérents en Assemblée Générale.